Mentions Légales

I. Edition

La plateforme ALEXYIA est éditée par la société LEAD EXCHANGE, SAS au capital de 1.130,00 €uros dont le siège est situé au 12 rue Alfred Kastler 71530 FRAGNES-LA-LOYERE, immatriculée au RCS de CHALON SUR SAONE sous le n°839 723 822, n°SIRET 83972382200012 et n° de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR95839723822.

Date de création de la plateforme : 7 octobre 2019

II. Directeur de la publication - Responsable de la redaction

M. Eric MERMET, en qualité de Président de la SAS LEAD EXCHANGE.

III. Hébergeur

La plateforme ALEXYIA est hébergée par Google Ireland Limited ("Google"), société de droit irlandais immatriculée en Irlande sous le numéro : 368047, dont l'adresse est la suivante : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, IRLANDE.

IV. Contact

Adresse : 12 rue Alfred Kastler 71530 FRAGNES-LA-LOYERE
Email : contact@alexyia.io

V. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu de la plateforme ALEXYIA comme les images, logos, éléments graphiques, textuels, visuels, documents, bases de données, sans que cette liste soit exhaustive, sont la propriété exclusive de la société LEAD EXCHANGE.

Tous ces droits sont mis gratuitement à disposition des Utilisateurs de la plateforme ALEXYIA mais uniquement dans le cadre d'une utilisation normale de cette plateforme et conformément aux pratiques et usages relatifs à Internet.

Chaque Utilisateur s'interdit en conséquence de copier, modifier, reproduire, publier, créer une œuvre dérivée ou d’utiliser les droits de propriété intellectuelle décrits ci-dessus de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse, préalable et écrite de la Société LEAD EXCHANGE.

Une utilisation non conforme de ces droits entraînera une violation des droits d'auteur et sera constitutif du délit de contrefaçon. La responsabilité civile comme pénale de l'Utilisateur pourra alors être engagée.

VI. Politique de cookies

Un cookie peut se définir comme un fichier informatique de petite taille qui permet d'analyser le comportement des Utilisateurs lors de la visite d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, ou encore de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel notamment.

La plateforme ALEXYIA a recours aux techniques dites de « cookies » lui permettant de traiter des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur de la plateforme. Certains cookies sont ainsi nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme et permet à l’Utilisateur d’accéder aux différentes fonctionnalités.

L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies en cochant « accepter » ou « refuser » sur le message apparaissant lors de sa connexion sur le portail web de la plateforme ALEXYIA.

En cochant « accepter », l’Utilisateur donne son consentement au dépôt des Cookies déposés ou lus sur la plateforme ALEXYIA. Cet accord ne sera valable que pour une durée de treize mois à compter du premier dépôt dans l’équipement terminal, sauf changement d’avis ou exercice du droit d’opposition

En cochant « refuser », l’Utilisateur ne pourra accéder à la Plateforme ALEXYIA.

VII. Modification

La société LEAD EXCHANGE se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales, à tout moment et sans préavis.

Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.



Date de dernière mise à jour : 7 octobre 2019